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Le Temps du Verseau

☆ Conditions Générales de Ventes

Mentions légales:
"Le Temps du Verseau" Boutique de Vente en Ligne «letempsduverseau.fr»
Statut (en attente). Granger Novika 04700 ORAISON - FRANCE.
Contact: Sms: 07.69.00.66.81 Tél: 04.13.37.05.84 Email: letempsduverseau@yahoo.fr
N° SIREN:(en attente)
N° CNIL:(en attente) Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le (en attente) enregistrée sous le numéro (en attente).

Conditions générales de ventes:
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par l'Entreprise "Le Temps du Verseau" ci-après dénommée « l'Entreprise » et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de la boutique en ligne "letempsduverseau.fr" dénommée ci-après « le Client ». Le Client doit être une personne majeure et jouissante de la capacité juridique pour pouvoir passer une commande.



Commande:

La commande s'effectue dans la boutique en ligne "letempsduverseau.fr", l'Entreprise "Le Temps du Verseau" ne possédant pas de magasin physique. Le Client effectue sa sélection en parcourant les pages de la boutique en ligne "letempsduverseau.fr". Ces sélections sont ajoutées dans le panier lorsque le Client clique sur «commander». Le Client peut valider sa commande en cliquant sur «payer la facture». Lorsque le Client clique sur «payer la facture», un message de confirmation apparaît. Il récapitule l'ensemble des produits et options sélectionnés. Le Client doit vérifier dans ce formulaire de commande l’ensemble des renseignements transmis, et notamment tous les éléments utiles à la livraison (Nom, adresse de livraison, téléphone...) avant validation. Après validation de la commande, l’Entreprise adresse au Client un e-mail de confirmation à l’adresse mail indiqué par le Client au cours de sa commande dans les 24 heures. Après validation de la commande et réception du paiement du Client, l'Entreprise s'engage à effectuer le traitement et l'expédition de la commande dans les 24 heures suivant la commande (hors weekend et jours chômés). L'Entreprise considère que toute commande validée vaut acceptation expresse et irrévocable, par le Client, des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente, ainsi que les présentes conditions. L'Entreprise se réserve le droit de refuser d’honorer toute commande dans le cas où il existerait un litige relatif au paiement d’une précédente commande.

Prix:
Le prix de vente est indiqué en euros toutes taxes comprises (TTC) et ne tient pas compte des frais de livraison.
Le prix de vente des produits et services sont ceux en vigueur au jour de la passation de la commande. Les offres de prix de la boutique en ligne "letempsduverseau.fr" ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l’offre concernée et des stocks disponibles. Les frais de livraison sont affichés sur le site à la rubrique «Frais d'envoi» et précisés au Client lors de sa commande, sous réserve d’exception affichée sur le site. Les frais de livraison seront facturés en fonction de l'adresse de livraison et de la zone dans laquelle elle se trouve et du mode de livraison choisi par le Client.

Disponibilités:
En cas d’indisponibilité du produit commandé, l'Entreprise en informe le Client par téléphone ou par l’envoi d’un e-mail à l'adresse indiqué lors de la commande dans les meilleurs délais. Le Client dispose alors de la faculté soit d’être livré d’un produit de qualité et de prix équivalent dans la limite des stocks disponibles, soit d'annuler sa commande.

Produits:
L’entreprise s’efforce de rendre les photographies et les textes illustrant les produits les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit réel et n’ont donc qu’une valeur indicative. En cas d’erreur ou d’omission dans cette présentation, la responsabilité de l’Entreprise ne pourrait être engagée.

Paiement:
Tous les paiements se font uniquement en Euros. Les paiements peuvent s'effectuer par PayPal, carte bancaire (via PayPal, sans obligation de création de compte à PayPal), chèque, mandat postal, virement bancaire, espèces ou chèque cadeaux émis par la boutique en ligne "letempsduverseau.fr".

- Par PayPal: PayPal contribue à protéger les informations concernant votre carte bancaire grâce aux meilleurs systèmes présents sur le marché pour la sécurité et la prévention contre la fraude. Lorsque vous utilisez PayPal, vos informations financières ne sont jamais communiquées au marchand.

- Par carte bancaire: En passant par PayPal, même si le Client ne possède pas de compte PayPal, et sans aucune obligation de devoir ouvrir un compte pour pouvoir effectuer un paiement par carte bancaire.

- Par chèque bancaire: Le chèque bancaire doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine et libellé à l’ordre de Granger N. puis adressé à "Le Temps du Verseau" Granger N. 04700 ORAISON - FRANCE, accompagné d’une copie recto verso de la pièce d’identité du titulaire du compte chèque. Le titulaire du compte chèque doit être celui qui passe commande (même identité de nom, prénom et adresse). L'Entreprise s'engage à supprimer la copie de la pièce d'identité qui lui a été adressée dès que la vérification de l'identité aura été faite, et au plus tard dès que la commande aura été traitée. La commande sera réservée pendant sept(7) jours à compter de la validation du panier et ne sera confirmée qu’à l’encaissement du chèque. Au delà de ce délai, sans réception de chèque, la commande sera annulée.

- Par mandat postal: Le mandat libellé en euros doit être établi à l’ordre de: GRANGER N., en mentionnant le N° de commande, le tout envoyé à: "Le Temps du Verseau",Granger N. 04700 ORAISON - FRANCE. Le Client doit sélectionner "chèque" pour le choix du paiement au moment de passer la commande. La commande sera réservée pendant sept(7) jours à compter de la validation du panier et ne sera traitée et envoyée qu’à la réception du montant. Au-delà de ce délai, sans réception de mandat, la commande sera annulée.

- Par virement bancaire: Le virement bancaire doit être effectué sur le compte bancaire dont les références sont à demander à l'Entreprise, par téléphone ou e-mail. Le titulaire du compte bancaire doit être celui qui passe commande (même identité de nom, prénom et adresse). Le montant du virement reçu sur le compte de l'Entreprise doit être égal au total exact de la commande. Les frais éventuels du virement sont à supporter intégralement par le donneur d'ordre, faute de quoi l'Entreprise ne pourra traiter la commande. La commande sera réservée pendant sept(7) jours à compter de la validation du panier et ne sera traitée et envoyée qu’à la réception du montant viré. Au-delà de ce délai, sans réception de virement, la commande sera annulée.

- Par espèces: Uniquement sur Rendez-vous. Le Client doit contacter l'Entreprise pour organiser le rendez-vous.

- Par chèque cadeaux: Seul les chèques cadeaux émis par la boutique en ligne "letempsduverseau.fr" sont acceptés pour le paiement d'une commande dans la boutique en ligne "letempsduverseau.fr"(hors frais de livraison).Les chèques cadeaux sont à utilisé en une seule fois. Si le montant de la commande est inférieur au montant du chèque cadeaux, aucun remboursement de la différence ne pourra être effectué.

Livraison:
Les frais de livraison sont affichés sur le site à la rubrique «Frais d'envoi» et précisés au Client lors de sa commande, sous réserve d’exception affichée sur le Site.
En Colissimo, le Client dispose d'une assurance en cas de perte ou de vol du colis.
Les produits achetés sur la boutique en ligne "letempsduverseau.fr" sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours de sa commande. Toutes les livraisons sont effectuées avec numéro de suivi. A l'expédition du colis, l'Entreprise enverra un e-mail avec un numéro de suivi à l'adresse e-mail fourni par le Client lors de la commande. Dès réception du Numéro de Suivi envoyé par e-mail par l'Entreprise, le Client peut, en cliquant sur les boutons « Suivi » puis «le Transporteur concerné» du site, suivre l’état d’évolution de la livraison.
En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, Corse et DOM-TOM (Zone 1), le Client est l'importateur du ou des produit(s) concerné(s). Les frais de livraison seront facturés en fonction de l'adresse de livraison et de la zone dans laquelle elle se trouve.
La commande pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane lorsqu'elle arrivera à destination. Le paiement de ces droits et de ces taxes relèvent de la responsabilité du Client et le Client est invité à se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays. Le Client doit également vérifier les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que le Client commande dans le pays de destination.
Le Client est tenu de vérifier l'état du colis à la livraison. Si celui-ci est endommagé ou ouvert, il doit impérativement le faire constater à l'agent qui en assure la distribution et émettre des réserves manuscrites, à confirmer, le jour de la livraison, par e-mail à : contactletempsduverseau@yahoo.fr, faute de quoi, la réclamation ne pourra être prise en compte. Le client doit également confirmer les réserves au transporteur au plus tard dans les sept(7) jours ouvrables suivant la réception de la commande et transmettre une réclamation détaillée à l'Entreprise par courrier recommandé avec accusé de réception, dans un délai n’excédant pas les sept(7) jours suivant la date de livraison à l’adresse : "Le Temps du Verseau" Granger N. 04700 ORAISON– France
A défaut de réserves émises dans un délai de sept(7) jours à compter de la date de livraison, la livraison sera réputée conforme à la commande et aux spécifications annoncées.
L'Entreprise s’engage à expédié le(s) produit(s) dans un délai maximum d’un(1) mois à compter de la commande. Conformément à l’article L.114-1 du Code de la consommation, en cas de retard de livraison de plus de sept(7) jours, au regard de la date limite de livraison annoncée, le Client a la possibilité d’annuler sa commande par lettre recommandée avec accusé réception, dans un délai de soixante(60) jours ouvrés, à compter de la date indiquée pour la livraison du produit. L'Entreprise s’engage alors à rembourser le Client dans les conditions visées par l’article L.121-201 du Code de la consommation, soit dans un délai de trente(30) jours. L'Entreprise ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison. En cas de non réception d'un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre jusqu'à 21 jours. Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué.

Droit de rétractation:
Le Client bénéficie d'un délai de rétractation de quatorze(14) jours francs pour renoncer à sa commande et retourner, à ses frais, les produits correspondants à celle-ci. Le délai mentionné court à compter de la réception de la commande. Lorsque le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être obligatoirement signalé au préalable à: letempsduverseau@yahoo.fr et être adressé par Colissimo suivi, celui-ci s'effectuant au risque du Client. Aucun envoi en contre remboursement de la part du Client, ne sera accepté quel qu'en soit le motif. Les produits doivent être restitués complets, dans leur emballage d'origine, non utilisé, propre, intact et en parfait état de revente. Toute demande de retour passé le délai de quatorze(14) jours ne pourra pas être accepté. En cas d’exercice du droit de rétractation, et donc de retour de la commande, l’Entreprise rembourse le Client dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente(30) jours suivant la date à laquelle ce droit à été exercé. L'Entreprise informe le Client que le droit de rétractation de quatorze(14) jours ouvrés tel que prévu par la loi ne l’oblige pas à reprendre les produits abîmés, endommagés ou utilisés.

► Attention: Le droit de rétractation ne peut être exercé sur tout les services qui demande une personnalisation: Astrologie, Numérologie, Carte Prénom sauf accord préalable suivant l'article L121-20-2 du code de la consommation.

Programme de fidélité:
Les points du programme de fidélité ne peuvent faire l'objet d'un quelconque remboursement. Ils sont comptabilisés hors frais de port. La transformation des points en bon d'achat permet de payer une commande hors frais d'envoi. Les points de fidélité sont valables un(1) an à partir de leur date d'émission.
1 Point par tranche de 10€ d'achats (hors frais d'envoi)

Garantie:
Les produits fournis par l'Entreprise bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, le Client pourra le renvoyer, le produit sera échangé, ou le Client remboursé. Pour toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement, le Client doit contacter l'Entreprise dans le délai de trente(30) jours à partir de la livraison. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit et du bon de livraison.

Informatique et libertés:
Le Client de la boutique en ligne "letempsduverseau.fr" dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui le concernent, conformément à la "loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978". Celui ci peut s'exercé par simple e-mail à: letempsduverseau@yahoo.fr, ou par courrier postal à l'adresse: "Le temps du verseau" Granger N. 04700 ORAISON - FRANCE.

Protection des données personnelles:
L'Entreprise ne demande au client que les informations indispensables pour un traitement de qualité et un suivi attentif de la commande (nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone). L'Entreprise s'engage à ne céder en aucun cas (vendre, échanger, louer, donner, prêter) à des tiers les informations concernant un Client. Les autres informations susceptibles d’être demandées n’ont pour objet que d’apporter au client des informations mieux adaptées à ses besoins (Newsletter, offres promotionnelles …). Le client est libre de ne pas les communiquer.

Propriété intellectuelle:
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de l'Entreprise.

Responsabilité:
Dans le processus de vente en ligne, la responsabilité de l'Entreprise ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Divers:
Webmaster: Granger N. Site hébergé par: Kingeshop.com et 1&1.

En cas de litige, le Client s’engage à contacter en priorité l'Entreprise "Le Temps du Verseau" par tout moyen de communication afin de tenter de résoudre à l’amiable tout différend susceptible d’intervenir entre les parties. A défaut de conciliation, les tribunaux français seront seuls compétents. L'Entreprise se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client. Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. La langue utilisée dans la boutique en ligne "Le Temps du Verseau" est la langue française. La langue des présentes Conditions Générales de Ventes est la langue française.

*Thème réalisée par une personne ayant une formation d'astrologie et aidée par un logiciel pour les calculs.

Dernière mise à jour: 1 Janvier 2013